Status
Article 1:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre:
Shamanisme et Reiki.
Article 2. Buts de cette association:
- Enseignement du chamanisme, du Reiki, et d’autres disciplines ésotériques.
- Toutes formes d’activités pouvant aider aux buts ci-dessus (exemples: cours de yoga, de relaxation, etc...).
Article 3. Siège social:
Le siège social est fixé
7 impasse saint Sauveur
34000 Montpellier.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration; la ratification par l‘assemblée générale sera nécessaire.
Article 4. Composition:
L’association se compose de:
Article 5. Admission:
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par les membres fondateurs et le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
L’avis négatif émis par un membre fondateur sur une demande d’admission oppose un veto définitif à cette admission.
Article 6. Les membres:
1- Sont membres fondateurs les membres qui ont permis la création de l’association, et dont la liste est donnée ci-dessous :
2- Sont membres d’encadrement les membres bénévoles ou salariés de l’association qui font parties de la structure d’encadrement tel que définie à l’article 8.
Ils sont dispensés de cotisation.
3- Sont membres d’honneur ceux qui ont rendus des services signalés à l’association.
Ils sont dispensés de cotisation.
4- Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée de 30 Euros. et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
5- Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 30 Euros.
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que le somme globale puisse dépasser 15,24 Euros.
Article 7. Radiations:
La qualité de membre se perd par :
La démission.
Le décès.
La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave,
L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8. Structure de l’association.
L’association est structurée en deux parties qui peuvent éventuellement s’imbriquer :
Une structure d’encadrement composée de membres d’encadrement bénévoles ou salariés de l’association dont le but est de former, conseiller, aider, les membres actifs .
Un ensemble de membres actifs bénévoles ou salariés de l’association.
Il n’y a pas incompatibilité à être à la fois membre actif et membre d‘encadrement.
Article 9. Moyens mis en oeuvre.
L’association se réserve la possibilité de mettre en oeuvre tous les moyens qu’elle jugera opportuns pour permettre de répondre aux buts qu’elle s’est fixé.
Article 10. Ressources de l’association.
Les ressources de l’association comprennent :
Le montant des dons faits à l’association.
Le montant des droits d’entrée et des cotisations.
Les subventions de l’état, des départements et des communes.
Les sommes versées venant en contrepartie de services offerts par l’association et qui entraîneraient des charges qu’elle ne saurait supporter par les seules sources des revenus, précédemment décrits.
Article 12. Conseil d’administration.
L’association est dirigée par un conseil de deux à quatre membres élus pour deux années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration doit comporter au minimum deux membres fondateurs, à moins que moins de deux membres fondateurs ne se présentent à l’élection au conseil d’administration.
Le conseil d’administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
Un président.
Un secrétaire trésorier.
Pouvant déléguer leur pouvoirs en cas de surcharge de travail ou d’incapacité temporaire.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 12. Réunion du conseil d’administration.
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prisent à la majorité des voix.
En cas de partage, les voix prépondérantes sont dans l’ordre: celle d’un membre fondateur, celle du président.
Tout membre du conseil qui, sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil d’administration s’il n’est pas majeur.
Aricle 13. Assemblée générale ordinaire.
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés.
L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Les différentes questions qui pourraient être soumise au vote de l’assemblée seront approuvées à la majorité.
Article 14. Assemblée générale extraordinaire.
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 14.
Article 15. Règlement intérieur.
Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à
L’administration interne de l’association ainsi que l’utilisation de ses différentes ressources par les membres.
Article 16. Dissolution.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, si il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
A Montpellier le 5 novembre 2003-11-05